Préambule

 

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation déterminent les règles d’accès au site « www.chateauduswag.be ».

Des conditions particulières déterminent les règles de communication et de publication par l’utilisateur.

L’utilisateur reconnait les accepter, sans réserve, du seul fait de sa connexion au site.

« www.chateauduswag.be » peut à tout moment en modifier les termes. C’est à l’utilisateur de prendre connaissance des modifications éventuelles.

 

 

A propos

Le site web de « www.chateauduswag.be » est un outil de publication et de diffusion de contenu sur internet. Il n’est pas lié à une activité professionnelle ou à une rémunération.

Il s’adresse à un public intéressé par tout ce qui touche aux animaux.

Éditeur du Site

« Chateau du Swag »

Responsable de la publication : Marion Noël

Email : contact@nothingbutpets.be

Utilisateur

Toute personne ayant accès au site web, quelle que soit sa qualité (particulier ou professionnel), le lieu où elle se trouve, les modalités de connexion, l’objet et la finalité de son accès à l’information publiée.

 

 

Propriété Intellectuelle

La reproduction partielle ou intégrale du site web et de ses composantes est interdite sans accord.

 

 

Utilisations Autorisées

Le site web et les informations qui y sont publiées sont réservés :

– à la consultation du contenu.

– aux utilisations strictement réservées à l’usage privé et non marchand de l’utilisateur.

 

 

Règles de Communication et de Publication des Utilisateurs

 

 

Ces règles s’appliquent sur tous les supports de communication de « wwww.chateauduswag.be » : le présent site internet, mais aussi ses réseaux sociaux.

 

 

Accès

L’utilisateur peut communiquer et publier au sujet du site web dans les espaces prévus à cette fin.

Ce faisant, « www.chateauduswag.be » considère qu’il accepte les règles de communication et de publication.

 

Crédits Photos

Toutes les photos sont la propriété exclusive de « www.chateauduswag.be », sauf mention contraire.

 

Responsabilité de « www.chateauduswag.be »

Les communications et publications des utilisateurs ne relèvent pas de l’activité éditoriale du site web.

Les contenus publiés par l’utilisateur ne reflètent pas les opinions de « www.chateauduswag.be » et n’engagent que leur seul auteur.

« www.chateauduswag.be » a le droit, à sa seule discrétion, de supprimer ou de modifier tout contenu qui lui apparaitrait contraire à la Loi et aux Conditions Générales d’Utilisation.

« www.chateauduswag.be » a la faculté d’exclure temporairement ou définitivement tout utilisateur qui contrevient de manière grave et répétée aux présentes Conditions Générales d’Utilisation.

« www.chateauduswag.be » n’est pas soumis à une obligation générale de surveiller les informations qu’il stocke et de garantir leur exactitude, leur respect de la Loi, leur honnêteté.

 

Responsabilité de l’Utilisateur

L’utilisateur est pleinement responsable des contenus qu’il publie.

Il garde à l’esprit que, s’il est invité à réagir aux publications, le site web n’est pas une plateforme de débat ou de réponse personnalisée aux questions qu’il se poserait.

Il s’engage :

– à ne pas publier des contenus contraires à l’ordre public et aux bonnes mœurs ;

– ne pas détourner la finalité du blog pour faire de la propagande, du prosélytisme, de la prospection ou du racolage ;

– à ne pas publier des informations à caractère commercial, publicitaire ou constituant de la propagande en faveur de toute autre substance, produit ou service réglementé ;

– à ne pas diffuser des contenus contrevenant aux droits de la personnalité de tiers ou présentant un caractère diffamatoire, injurieux, obscène, pornographique, offensant, violent ou incitant à la discrimination, à la violence politique raciste, xénophobe, sexiste ou homophobe ;

– à ne pas publier des informations permettant l’identification des personnes physiques sans leur consentement, notamment leur nom de famille, adresse postale et/ou électronique, téléphone, photographie, enregistrement sonore ou audiovisuel ;

– à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers ;

– à utiliser uniquement des contenus dont il dispose des droits, pour lesquels le titulaire des droits a donné son consentement pour leur diffusion ou qui sont libres de tout droit ;

– à signaler la publication sur le blog d’un message qui contrevient aux présentes Conditions Générales d’Utilisation et dont il a connaissance.